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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERTIME
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ENERTIME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENERTIME
ENERTIME, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4119727
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2024
ENERTIME de ENERTIME

Présentation de la marque ENERTIME

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERTIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENERTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERTIME domicilié(e) Des Bruyères, 10-13 rue Latérale et 1-3 rue du Moulin - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 718 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque ENERTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119727.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERTIME arrivera à expiration en date du 22 septembre 2024.

ENERTIME a également déposé les autres marques suivantes : ENERTIME , EASE ENERGY EFFICIENCY AS A SERVICE BY ENERTIME , ORCHID , energie circulaire , ENERGIE CIRCULAIRE


ENERTIME, Société par actions simplifiée - Des Bruyères, 10-13 rue Latérale et 1-3 rue du Moulin - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 502718760


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Machines et machines-outils utilisées pour convertir l'énergie thermique en énergie électrique ; moteurs (autres que pour véhicules terrestres) ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; turbines hydrauliques ; condenseurs à vapeur (parties de machines) ; générateurs d'électricité ;

Services d'installation ; installation, entretien et réparation de machines ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; consultation en matière d'économie d'énergie ; essai de matériaux ; recherches techniques ; recherches en mécanique.